Informations éditeur
Ce site est édité par :
Inter Rhône
6, rue des Trois Faucons | CS 90513| 84024 Avignon Cedex 1
contact@inter-rhone.com
TVA intracommunautaire : FR 27783204001
Déclaration CNIL : 1302104
Directeur de la publication : Arnaud PIGNOL, Délégué Général
Responsable de la communication : Jean Michel Guiraud
Chargée de communication : Jérôme UBASSY
Le site www.phototheque-inter-rhone.com est hébergé par :
ORKIS |Pôle d'activité d'Aix les Milles | 610 rue Georges Claude | 13852 Aix en Provence
Téléphone : 04.42.39.33.80
Droit d'auteur - Copyright@ - droit des marques - Liens
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Les images ou photographies publiées sur le site sont la propriété dInter Rhône ou sont utilisées par Inter Rhône avec l'accord des titulaires des droits.
Droit moral de lauteur
Selon les termes de la loi du 11 mars 1957, lors de toute utilisation, le nom du photographe doit obligatoirement apparaître à proximité de toute reproduction d'image. Le copyright est mentionné dans la fiche descriptive de chaque photographie. Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution du présent accord sera de la compétence exclusive des juridictions de Paris.
Conformément au droit à la paternité de lauteur, le nom du photographe devra être apposé au coté de chacune des photographies exploitées pour lensemble dun document comportant uniquement les visuels réalisés par lauteur. © Christophe Grilhé, © Marc Barthélémy, © Lionel Moulet, © Jérôme Ubassy, © Alain Reynaud, © Sébastien Voerman
La société mettra tout en uvre pour faire respecter le droit moral de lauteur, notamment son droit à la paternité et à lintégralité de ses photographies.
Inter Rhône se réserve le droit de poursuivre les actes de contrefaçons de ses documents, de propriétés intellectuelles, y compris dans le cadre dune action pénale.
Droit des marques
Les dénominations sociales, marques et signes distinctifs reproduits sur le site sont protégés au titre du droit des marques. La reproduction ou la représentation de tout ou partie d'un des signes précités est strictement interdite et doit faire l'objet d'une autorisation écrite préalable du titulaire de la marque.
Inter Rhône se réserve le droit de poursuivre les actes de contrefaçons de ses documents, de propriétés intellectuelles, y compris dans le cadre dune action pénale.
Données personnelles
Lutilisateur est informé que ses données personnelles recueillies dans le cadre du formulaire dinscription font lobjet dun traitement automatisé par Inter Rhône. Les informations recueillies sont tenues strictement confidentielles et sont destinées à l'usage exclusif des membres et des services dInter-Rhône.
Certaines informations spécifiques demandées dans les formulaires en ligne sont obligatoires.
A noter que si leur saisie est erronée, les informations ne sont pas envoyées à Inter Rhône.
Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004 (articles 38 à 43 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés), vous pouvez exercer votre droit d'accès aux informations et le cas échéant votre droit de rectification ou de retrait des informations vous concernant en écrivant à Inter Rhône 6 rue des Trois Faucons 84024 Avignon cedex 1.
Pour toute information sur la protection des données personnelles, vous pouvez consulter le site de la Commission Informatique et Liberté www.cnil.fr
Responsabilité de l'Editeur du site
En accédant à ce site, les internautes acceptent les présentes conditions générales d'utilisation.
Inter Rhône met à la disposition des internautes des informations dont elle fait ses meilleurs efforts pour assurer l'exactitude au moment de leur mise en ligne, et ne saurait être tenu pour responsables déventuelles inexactitudes ni déventuels préjudices liés à la consultation de ces informations.
Inter Rhône se réserve le droit de modifier, corriger ou suspendre le contenu du site.
Inter Rhône ne saurait être tenu responsable de l'utilisation qui serait faite par les internautes des informations contenues dans le site.
Il appartient aux internautes de prendre toutes les mesures appropriées pour la protection de leur matériel, données ou logiciel informatiques notamment contre les virus informatiques circulant sur le réseau. Inter Rhône ne saurait en aucun cas être tenu responsable des dommages causés par un virus lors de la connexion à son site.
Inter-Rhône décline toute responsabilité pour les difficultés rencontrées lors de l'accès à son site ou pour toute défaillance de communication.
Gestion des accès et mot de passe
Le site ou certaines de ses rubriques sont disponibles sur code daccès et mots de passe. Les codes daccès et mots de passe sont confidentiels. Vous êtes responsable des conséquences de leur utilisation. Il vous appartient donc de prendre toutes les mesures propres à assurer la sécurité et la confidentialité des codes et des mots de passe attribués. Vous vous engagez à informer Inter Rhône de toute utilisation frauduleuse de votre code daccès et mot de passe dès que vous en avez connaissance. Le nombre de tentative daccès au site ou à la rubrique sécurisée est limité. Inter Rhône se réserve le droit de suspendre votre accès au site en cas dutilisation frauduleuse ou de tentative dutilisation frauduleuse de cet accès.
Utilisation IP
Une adresse IP est un nombre qui est automatiquement assigné à votre ordinateur par votre fournisseur daccès Internet lorsque vous naviguez sur le web. Lorsque vous consultez des pages du site, nos serveurs enregistrent votre adresse IP.
Inter Rhône collecte les adresses IP pour gérer son propre système informatique et pour analyser lutilisation faite du site. Inter Rhône ne rattache les adresses IP à aucune information à caractère personnel, ce qui signifie que vos consultations sont enregistrées mais que vous demeurez anonyme.
Inter-Rhône peut toutefois utiliser votre adresse IP en coopération avec votre fournisseur daccès à Internet afin de vous identifier, si nous estimons nécessaire de faire respecter nos conditions dutilisation ou de protéger nos services, nos clients ou sur demande des autorités judiciaires.
Crédits
Création, réalisation et maintenance technique : ORKIS
Créations Photographies : Photothèque Inter Rhône (Marc Barthélémy, Christophe Grilhé, Lionel Moulet, Jérôme Ubassy, Alain Reynaud, Sébastien Voerman)
Etendue des droits
Inter-Rhône a en exclusivité le droit dexploiter ces images directement ou de les céder à des tiers, sous toutes formes et tous supports connus et inconnus, dans le monde entier, sans aucune limitation, pour toute la durée des droits dauteur y compris les prolongations éventuelles qui pourraient être apportées à cette durée, limage de manière séparée, intégralement ou par extrait, par tout mode dexploitation connu ou inconnu et notamment :
Le droit dadaptation, de représentation et de reproduction en tout ou partie pour le cinéma, la télévision et en général, tout mode dexploitation existant ou à venir des uvres audiovisuelles et notamment sous forme de diapositives, vidéocassettes, vidéodisques ou vidéogramme.
Le droit de représentation et de reproduction en tout ou partie et ladaptation par tous procédés de représentation existant ou à venir et notamment projection publique et télédiffusion, par tous moyens existants ou à venir et notamment par câble, voie hertzienne, satellite et transmissions dans un lieu public ou privé de luvre télédiffusée.
Le droit de reproduction sous toutes formes dédition de livre, et notamment ordinaire, de luxe (à tirage limité ou non), de demi-luxe, reliée, illustrée (et notamment sous forme de bande dessinée), populaire, de poche (dite aussi de grande diffusion), en clubs, scolaire, critique ou dans une anthologie.
Le droit de reproduction en tout ou partie dans les journaux périodiques, en carte postales, affiches, posters, catalogues, agendas, présentoirs, jeux ou sous toute forme analogue existant ou à venir.
Le droit de reproduction en tout ou partie sous forme de vêtements, bibelots, matériel de papeterie et sous toute autre forme dérivée venant ou à venir.
Le droit de reproduction et de représentation par photocopie, microcarte, microfiche ou microfilm ou tout autre procédé analogue existant ou à venir quil soit électronique, analogique, magnétique ou numérique.
Le droit de reproduction, de représentation et dadaptation sous forme dédition électronique, en particulier en CD-Rom, CD-photo, CD-I, e-book, et DVD, par réseau numérique, par téléphonie mobile ou par tout autre procédé analogue existant ou à venir.
Le droit de communication au public et ladaptation, en tous pays, par voie dexposition, ou par tous procédés de diffusion des images et de reproduire et représenter, sous toutes formes et par tous moyens, les communications et adaptations qui en seront ainsi faites.
Le droit de communiquer au public lensemble des reproductions, représentations et adaptations visées ci-dessus par tous moyens, vente, location, prêt ou autres procédés de communication au public existants ou à venir.
La société dispose sur lensemble de ces droits dune exclusivité absolue.
Garanties
Inter-Rhône déclare avoir fait son affaire, de lobtention auprès de tout tiers concerné de toutes les autorisations nécessaires permettant la libre reproduction, utilisation, représentation des visuels pouvant comporter des personnes, propriétés, bâtiments ou autres représentations privées, qui sont cédés à la société dans le cadre du présent contrat.
Le photographe sest engagé à faire signer une « autorisation de reproduction et de représentation de photographies par les personnes photographiées » et ne pourra pas être tenu responsable des conséquences de réclamations des dites personnes.
En cas dutilisation abusive des photographies par les tiers à qui elle les aurait confiées, la Société sengage à poursuivre judiciairement tout abus tant pour son propre compte que celui du photographe. |
